Aptitude visuelle et carrière militaire

Extrait de L'INSTRUCTION N°2100/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Du 1er octobre 2003 modifié le 18 novembre 2004 (BOC p 6410).

Champ d'application

La présente instruction est destinée aux médecins des armées qui, à différents niveaux, ont à se prononcer sur l'aptitude :

  • Des candidat(e)s à l'engagement ou au volontariat dans les armées ;
  • Des candidat(e)s à l’engagement spécial dans les réserves ;
  • Des personnels militaires de carrière ou sous contrat.

 

Dispositions générales communes

LE PROFIL MEDICAL

Principes

Les données recueillies au cours d'un examen médical effectué dans l'optique de l'appréciation ou de la détermination d'une aptitude sont exprimées par la formule dite profil médical.
Ce profil est défini par sept sigles (ou rubriques) auxquels peuvent être attribués un certain nombre de coefficients. L'éventail de ces coefficients couvre les différents degrés allant de la normalité qui traduit l'aptitude sans restriction jusqu'à l'affection grave ou l'impotence fonctionnelle majeure qui commande l'inaptitude totale.

De ce fait, les résultats d'un bilan médical se trouvent transposés en niveaux qui permettent d’émettre un avis sur l’aptitude du personnel à servir ou à l’emploi, à partir de critères ou normes définis par le commandement.

Les sigles du profil médical

Sept sigles définissent le profil médical, ils correspondent respectivement :

  • S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs
  • I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs
  • G : à l'état général
  • Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu)
  • C : au sens chromatique
  • O : aux oreilles et à l'audition
  • P : au psychisme

Choix du sigle

Le choix du sigle dépend de la localisation de l'affection. Toutefois, l'appréciation de l'état général (G) ne se limite pas à la complexion ou à la robustesse physique générale. Toute affection, évolutive ou non, fut-elle localisée et par conséquent déjà cotée dans d'autres sigles, peut également influer sur le coefficient attribué au sigle G dès lors qu'elle est susceptible de retentir sur l'organisme dans son ensemble par des complications ou une diminution de la résistance et de l'activité du sujet.

Coefficients attribués aux différents sigles

>> a) Sigles S, I, G, Y, 0 : 6 coefficients (de 1 à 6) peuvent être attribués à chacun de ces sigles.

>> b) Sigle C : 5 coefficients possibles (de 1 à 5).

Spécificité du coefficient

Le coefficient à attribuer à l'un des sigles du profil médical doit être choisi en fonction de la gravité de l'affection ou de l'importance des séquelles sans prendre en considération la catégorie de personnel à laquelle appartient le sujet examiné, son emploi, son ancienneté de service ou son grade.

Signification des coefficients

Les coefficients proposés correspondent à des niveaux d'aptitude qui sont brièvement indiqués ci-après:

  • Coefficient 0. Attribué au sigle P par le médecin d’unité ou le spécialiste de psychiatrie, il traduit l’aptitude à l’engagement telle qu’elle peut être évaluée lors de l’expertise médicale initiale.
  • Coefficient 1. Il traduit l'aptitude à tous les emplois des armées mêmes les plus pénibles, les plus contraignants ou les plus stressants. Attribué au sigle P par le médecin d’unité ou les spécialistes de psychiatrie, il traduit, avant la fin de la période probatoire de service actif (contrat ou carrière), l'aptitude à tous les emplois des armées.
  • Coefficient 2. Il autorise la plupart des emplois militaires. Attribué au sigle P par le médecin d’unité ou le spécialiste de psychiatrie, il indique au cours du service actif la nécessité de limitations partielles et temporaires de l’aptitude à servir pour des motifs d’ordre psychoaffectif.
  • Coefficient 3. Il correspond aux niveaux d'aptitude suivants :
I 3 et G 3 entraînent une restriction appréciable dans l'entraînement, notamment l'entraînement physique au combat et limite l'éventail des emplois, en particulier ceux de combattants au contact direct avec l'ennemi ;
S 3 marque une limitation importante du potentiel fonctionnel du membre supérieur ;
P 3 attribué par le médecin d’unité ou par le spécialiste de psychiatrie, indique au cours du service actif la nécessité d’inaptitudes temporaires au service en raison de troubles psychiatriques ou psychologiques dont la prise en charge médicale est temporairement incompatible avec le service actif.
  • Coefficient 4. Attribué à l'un des sigles S, I ou G, ce coefficient exempte de tout entraînement physique au combat. Il limite l'affectation des sujets ainsi classés à des activités essentiellement sédentaires.
Y 4 et O 4 correspondent aux normes requises pour la conduite des véhicules du groupe II (Poids lourd et transports en commun).
P 4 attribué par le médecin spécialiste de psychiatrie indique, au cours du service actif, une inaptitude définitive à servir en raison de troubles importants de la personnalité et de l’adaptation.
  • Coefficient 5. Attribué au sigle Y, il est incompatible avec de nombreux emplois opérationnels et reste compatible avec lamajorité des emplois de soutien. Attribué à l'un des sigles SIG ou O, il réduit l'aptitude à des emplois sédentaires éventuellement adaptés.

Attribué au sigle P par le médecin généraliste ou le médecin spécialiste de psychiatrie lors de l’expertise médicale initiale, ou par le seul médecin spécialiste de psychiatrie au cours du service actif, il indique une inaptitude totale et définitive à servir en raison d’une pathologie psychiatrique évolutive.

  • Coefficient 6. Quel que soit le sigle auquel il est attribué, il commande une inaptitude totale.

 

Indice temporaire « T »

L'indice temporaire « T » peut être attribué à l'un des coefficients des divers sigles du profil médical (à l'exception du sigle C et du sigle P).

Lorsque cet indice affecte un coefficient compatible avec l’aptitude à servir, il marque:

  • Soit l'existence d'une affection susceptible de guérir ou d'évoluer favorablement (spontanément ou après traitement) et qui, par conséquent, n'entraînera qu'une restriction temporaire et partielle de l'aptitude ;
  • Soit un doute quant à la réalité des syndrômes fonctionnels, à manifestations essentiellement subjectives.

Schéma du profil médical

Le profil médical est établi à l'aide du schéma suivant sur lequel les coefficients sont portés en dessous du sigle correspondant : S I G Y C O P

 

APTITUDE EN OPHTALMOLOGIE

Généralités

L’aptitude ophtlalmologique peut être déterminée à trois niveaux d’expertise :

  • Un niveau élémentaire, avec l’examen de l’acuité visuelle et la vision des couleurs ;
  • Un niveau fonctionnel qui comporte en sus du niveau élémentaire, la réfraction, l’examen du sens morphoscopique, du sens lumineux, du sens coloré et de la vision binoculaire ;
  • Un niveau spécialisé dans tous les cas d’anomalies pathologiques.

La possibilité de réalisation de chaque catégorie d’expertise dépend de la formation (spécifique ou spécialisée) du personnel chargé de l’expertise et de la qualité du plateau technique dont il dispose.

 

Exploration fonctionnelle

La cotation du sigle Y sera déterminée en prenant en considération :

  • Les données de l’examen fonctionnel ;
  • La présence d’affections organiques ; dans ce dernier cas, l’attribution du coefficient Y résultera, soit de la seule existence de cette affection, soit de la répercussion qu’elle peut avoir sur le plan fonctionnel quand il s’agira notamment d‘un processus fixé ou présentant un faible pouvoir évolutif.

Acuité visuelle

a) Sans correction

L’acuité visuelle sans correction peut être mesurée dans toutes les formations disposant d’une échelle optométrique décimale placée à 5 mètres du sujet, à la hauteur des yeux, en bon éclairage, soit d’un projecteur de tests.

b) Avec correction

Les verres de contact ou les lentilles précornéennes sont admis pour sa détermination. Son évaluation complète l’examen précédent pour les sujets n’ayant pas une acuité visuelle de 10/10 sans correction pour chaque œil.

Réfraction

Elle est mesurée objectivement et déterminée pour le méridien le plus amétrope. L’incidence des vices de réfraction dans la détermination du coefficient attribué au sigle Y doit rendre cet examen systématique pour les recrues qui n’ont pas 10/10 d’acuité visuelle à chaque œil sans correction.

Pour le personnel, appelé à tenir certains emplois et pour les cas dits "limites", la réfraction est obligatoirement pratiquée sous cycloplégie.

Champ visuel

Toute anomalie du champ visuel, quelles qu’en soient la cause et l’importance, impose un classement sur décision du spécialiste hospitalier.

Sens lumineux

La détermination du sens lumineux n’est plus systématique, elle n’est acquise que lorsqu’il y a lieu de suspecter une anomalie dans ce domaine ou pour préciser l’aptitude à certains emplois.

Vision binoculaire & Sens du relief

Les anomalies du sens du relief peuvent être appréciées à l’aide du test TNO (test for stereoscopic vision). Une anomalie du sens du relief peut être une contre-indication à certains emplois. Dans les cas "limites", la détermination de la vision binoculaire comportera un bilan orthoptique qui permettra de mieux préciser le caractère de la vision de la profondeur et de préciser le classement Y en fonction de la cause de cette anomalie.

Conclusion des examens fonctionnels

Les résultats de ces différents examens fonctionnels conduisent à l’établissement du coefficient qui sera attribué au sigle Y en suivant les indications figurant dans le tableau synoptique ci-après.  Dans le cas particulier de l’amblyopie fonctionnelle, le coefficient Y sera aussi déterminé en fonction des normes visuelles de ce tableau. 

Acuité visuelle

Degré d’amétropie toléré. 

Classement

Sans correction

Avec correction

 Myopique

Hypermétropique

 Y

10/10 pour chaque oeil
 10/10 pour chaque œil  -0,5  +1,5  1
8/10 pour chaque œil
ou 9/10 et 7/10
ou 10/10 et 6/10
 10/10 pour chaque œil  -1  +2  2
3/10 pour chaque œil
ou 4/10 et 2/10
ou5/10 et 1/10
 8/10 pour chaque œil
ou 7/10 et 9/10
ou 6/10 et 10/10
 -3  +3  3
1/20 pour chaque œil
 8/10 et 5/10  -8  +8  4
Inférieure aux normes
de l’Y 4
7/10 et 2/10
ou 6/10 et 3/10
ou 5/10 et 4/10 
 -10  +8

 5

Inférieure aux normes
de l’Y 4
 Inférieure aux normes
de l’Y 5
  supérieur aux normes
de l’Y 5
 6

 

AFFECTIONS ORGANIQUES POST-TRAUMATIQUES

L’examen organique notamment ophtalmoscopique doit surtout viser à mettre en évidence des lésions muettes susceptibles d’évolution locale ou des lésions révélatrices d’une atteinte générale grave. Dans les centres de sélection, cet examen est obligatoire en présence d’une acuité visuelle inaméliorable ou difficilement améliorable. Le recours au spécialiste est obligatoire dans tous les cas douteux.

Chirurgie réfractive

L’attribution du coefficient du sigle Y après une telle chirurgie dépend :

  • Du degré d’amétropie initial, qui ne doit pas être supérieur à 8 dioptries ;
  • Du type de chirurgie pratiquée ;
  • Du délai post-opératoire ;
  • Des résultats anatomiques et fonctionnels ;
  • De la position de l’intéressé vis-à-vis de l’institution

A l’admission : 

   

Photokératectomie réfractive datant de moins de 1 an

6

Y

Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de 2 ans

6 Y

Datant de plus de 1 an pour la photokératectomie réfractive, de plus de 2 ans pour toute autre technique de chirurgie réfractive, à l’exclusion de toute complication anatomique, en l’absence d’évolutivité de l’amétropie en cause, en l’absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensibilité à l’éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l’acuité visuell

3à6 
Y

En cours de carrière :

   

Photokératectomie réfractive datant de moins de 1 an

4à6
Y

Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de 2 ans

4à6 Y

Au-delà, à l’exclusion de toute complication anatomique, en l’absence d’évolutivité de l’amétropie en cause, en l’absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensibilité à l’éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l’acuité visuel

3à6 

Y

 

N.B. : Toute chirurgie réfractive entraîne de facto l’inaptitude définitive à tout emploi de navigant dans les forces aériennes, quelle que soit l’armée, et l’inaptitude aux spécialités du contrôle aérien

 

Source : Defense.gouv

Mis à jour le 12/15