Aptitude et marine nationnale

Les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale sont défini par l'
Arrêté du 21 mai 2012. Voici les principaux articles de cet arrêté :

Article 1

Le présent arrêté fixe les conditions médicales et physiques d'aptitudes exigées des candidats :


Aux concours d'admission à l'Ecole navale et à l'Ecole militaire de la flotte et aux recrutements dans les corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine ;


A la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale ;


Au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale.

Les conditions médicales d'aptitude sont exprimées notamment sous la forme d'un profil médical (« SIGYCOP »).
 Quelle que soit la durée de service envisagée dans la marine nationale, le profil médical exigé au recrutement est celui du concours, de la formation, des spécialités ou des métiers pour lesquels le candidat postule, tel que défini dans les annexes du présent arrêté.
 Les conditions médicales et physiques d'aptitude sont vérifiées préalablement à la signature d'un contrat au titre de la marine nationale ou au recrutement dans un corps d'officier de carrière.

 

Article 2 

Le profil « SIGYCOP » comprend les sept sigles suivants :

Sigle
COEFFICIENT  PROFIL MEDICAL CONCERNÉ
 S  1 à 6 Ceinture scapulaire et membres supérieurs
 I  1 à 6  Ceinture pelvienne et membres inférieurs
 G  1 à 6  Etat géneral
 Y  1 à 6  Yeux et vision
 C  1 à 6  Sens chromatique
 O  1 à 6
 Oreilles et audition
 P 0 à 5
 Psychisme

Les conditions d'exercice du quart en passerelle et de la navigation aérienne impliquent, pour les spécialités et métiers associés, une exigence particulière sur le critère « Y ».
 Les interventions de chirurgie réfractive par photokératectomie font l'objet d'une instruction ministérielle.
 En cas de correction, le port des lunettes est obligatoire en service. Toutefois, le port des lentilles cornéennes est autorisé, sous réserve que le militaire puisse disposer en permanence d'une paire de lunettes de secours.

 

Article 4

Dans la marine nationale, le profil médical de l'aptitude au service à la mer (SAM), est défini comme suit :

 

 S I G Y C O
P
 3 2
 2 5
 3  3  1

Cette aptitude à servir à la mer est aussi exigée aux militaires des corps non gérés par la marine nationale appelés à être affectés sur un bâtiment de la marine nationale.

 

Article 5

Les conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans le personnel navigant de l'aéronautique navale sont vérifiées lors d'un examen médical spécialisé.
 Les conclusions de cet examen sont résumées par quatre « standards » d'aptitude affectés d'un coefficient.
 Ces standards et leurs coefficients sont définis de la manière suivante :


  • Les standards d'aptitude générale « aviation » n°s 1 et 2 (SGA/1, SGA/2) ;
  • Les standards d'acuité visuelle « aviation » n°s 1, 2, 3, 4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ;
  • Les standards de perception des couleurs « aviation » n°s 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ;
  • Les standards d'audition « aviation » n°s 1, 2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3).


La combinaison des quatre standards affectés de leur coefficient respectif constitue le profil « aviation » du candidat.

 

Annexes

Annexe 1

OFFICIERS - Section 1

Dispositions communes aux officiers de carrière


I. - Dispositions générales
Le candidat :

  • A l'un des concours d'admission de l'Ecole navale ;
  • Au concours de l'Ecole militaire de la flotte ;

  • A l'une des formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine ;
  • Au recrutement dans le corps des officiers de marine ou des officiers spécialisés de la marine, 
doit présenter lors du dépôt de sa candidature, ou au plus tard au moment des épreuves orales en cas d'inaptitude temporaire, ou, pour l'officier de marine issu de l'Ecole polytechnique et le militaire candidat à un recrutement au choix, au moment de sa demande, les certificats d'aptitude correspondant aux conditions fixées aux sections 2 à 3 de la présente annexe.

II. - Dispositions spécifiques aux concours d'admission
 à l'Ecole navale ou à l'Ecole militaire de la flotte

2.1. Une dérogation aux conditions d'aptitude, totale ou partielle, peut être accordée par le directeur du personnel militaire de la marine au candidat militaire présentant une infirmité résultant d'une blessure, d'un accident ou d'une maladie imputable au service. Le président du jury du concours concerné précise, à la demande de l'intéressé, les aménagements apportés pour le déroulement et la sanction des épreuves du concours.


2.2. Le candidat civil déclaré inapte peut demander à être examiné par la commission médicale supérieure, dont la composition est fixée par les arrêtés relatifs à ces concours et dont les conditions d'appel sont définies par instruction.


2.3. Pour la candidate admise à l'un des concours de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte, et dont l'état de grossesse est constaté par un médecin des armées postérieurement aux épreuves d'admission, l'admission en école et la vérification de ces conditions, préalable à la signature de l'acte d'engagement, sont différées d'une année.

 

OFFICIERS DE MARINE DE CARRIERE - Section 2

Les conditions médicales d'aptitude pour les concours d'admission à l'Ecole navale ou le recrutement au choix dans le corps des officiers de marine parmi les élèves de l'Ecole polytechnique ou les officiers sous contrat sont fonction du type de recrutement, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

APTITUDE
 S  I  G
 Y  C  O  P POINTS PARTICULIERS
 Admission en première année de l'Ecole navale (concours CPGE).
 2
 2  2  5  3  2  1  (1) (2)
 Admission en deuxième année de l'Ecole navale ― filière « opérations » (concours TIT2).  2  2  2  3  2  2  1  (2)
 Admission en deuxième année de l'Ecole navale ― filière « énergie » (concours TIT2).  2  2  2  5  3  2  1  (2)
 Admission en troisième année de l'Ecole navale ― filière « opérations » (concours TIT3).  2  2  2  3  2  2  1  (2)
 Admission en troisième année de l'Ecole navale ― filière « énergie » (concours TIT3).  2  2  2  5  3  2  1  (2)
 Admission en première année de l'Ecole navale (concours ENI).  2  2  2  5  3  2  1  (2)
 Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique.  2  2  2  5  3  2  1  (2)
 Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'Ecole navale allemande (EFENA).  2  2  2  5  3  2 1
 (2)

(1) Les élèves admis en première année de l'Ecole navale et orientés vers la filière « opérations » doivent présenter, avant leur admission en troisième année de scolarité, l'aptitude requise pour ces fonctions telles que définies pour les recrutements en deuxième et troisième année d'école.


(2) Absence de bégaiement exigée.
Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.

 

OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE - Section 3

I. - Recrutement au choix
Les candidats à une admission au choix dans une formation d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine, au titre du 2° de l'article 6 du décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 susvisé, doivent présenter le profil d'aptitude au service à la mer, tel que défini à l'article 4 du présent arrêté ou, à défaut, une dérogation accordée, sur avis du conseil de santé régional, par le directeur du personnel militaire de la marine, lorsqu'il est estimé que la qualification ou l'expérience du candidat permettent de pallier ses déficiences, sous réserve que l'inaptitude présentée soit compatible avec la poursuite de son activité.

II. - Autres recrutements

Les conditions médicales d'aptitude :

Pour les admissions par concours à l'Ecole militaire de la flotte et aux autres formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine ;


Pour les recrutements au choix, parmi les officiers sous contrat, dans le corps des officiers spécialisés de la marine,
 sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

 CODE SPÉCIALITÉ
 S  I  G
 Y  C  O  P POINTS PARTICULIERS
ADMIN
Administration 3
 2  2  5  3  2  1  (1)
 ARMEQ Armes ― équipement  2  2  2  3  2  2  1  
 CCA Contrôleur de circulation aérienne  3  2  2  5  3  2  1

 (3)Le candidat doit en outre souscrire aux critères définis par les arrêtés du 16 mai 2008 et du 25 février 2012 susvisés

 COA Contrôleur d'opérations aériennes  3  2  2  3  2  2  1  
 COSER Commandement et services  3  2  2  5  3  2  1   (1)
 DIRFO Directeur de foyer  3  2  2  5  3  2  1  (1)
 ELECT Electricité  2  2  2  5  3  2  1  
 ENSER Enseignement  3 2
 2  5  3  2 1
 (1)
 EPNUC  Energie ― propulsion nucléaire  3  2  2  5  3 2
 1   (3)
 FUPRO  Fusilier ― protection  2  2  2  3  3  2  1   (3)
 INFOG  Informatique générale  3 2
2
5
 3  3  1  
 INSEN  Sûreté de défense
 3  2  3  5  3  3  1   (1)   (3)
 MAERO  Maintenance aéronautique  3  2  2  5  3  2  1  
MECAN
Mécanique
 2  2  2  5  3  3  1  
 NAUTI  Conduite nautique
 2  2  2  4*  2  3  1  (2)   (3)
 OPENV  Opérations ― environnement  2  2  2  5  3  2  1    (3)
 OPGDM  Opérations de guerre des mines  3  2  2  3  2  3  1    (3)
 OPLAS  Opérations de lutte au dessus de la surface  2  2  2  5  3  2  1    (3)
 OPLSM  Opérations de lutte sous la mer  2  2  2  5  3  3  1    (3)
 OPTRA  Opérations ― transmissions  3  2  2  5  3  3  1    (3)
 PILAE  Pilote d'aéronautique
                 (3) Cf. annexe 3
 PSYAP  Psychologie appliquée  3  2  2  5  3  3  1    (3)
 R.PUB  Relations publiques  3  2  2  5  5  3  1    (3)
 RECOL  Restauration de collectivité  3  2  2  5  3  3  1  
 RENRI  Renseignement ― relations internationales  3  2  2  5  3  3  1  
 SECUR  Sécurité  2  2  2  5  3  2  1    (3)
 SPORT  SPORT  2  2  2 5
 3  3 1
 
 TACAE  Tactique aéronautique                  (3) Cf. annexe 3
                   

(1) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.


(2) La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10 pour chaque œil corrigible à 8/10 pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre ― 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes.


(3) Absence de bégaiement exigée.

 

OFFICIERS SOUS CONTRAT - Section 4

I. - Officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter le profil suivant.

 CODE  SPÉCIALITÉ S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS
 C.OPS Conduite des opérations
 2  2 2
3
 2  2  1    (1)
 ENPRO  Energie ― propulsion  2 2
 2  5 3
 2  1     (1) 
Y5 : si compatible avec exposition
aux rayonnements ionisants

(1) Absence de bégaiement exigée.

 

II. - Officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie, conformément aux dispositions de la section 3 de la présente annexe.

 

Annexe 2

MILITAIRES NON OFFICIERS - Section 1


Concours d'admission aux Ecoles préparatoires de la marine nationale. Les candidats à l'admission dans une école préparatoire de la marine nationale doivent présenter lors du dépôt de leur candidature, le certificat d'aptitude correspondant aux conditions suivantes :

 APTITUDE S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS
Ecole des mousses  2  2 2
3
 2  2  1    (1)

(1) Absence de bégaiement exigée.

 

 

Conditions médicales d'aptitude pour l'admission dans les métiers
 et spécialités des équipages de la flotte - Section 2

I. - Métiers des quartiers-maîtres et matelots de la flotte

L'aptitude exigée des candidats à la souscription d'un engagement en qualité de militaire du rang est celle du métier considéré, telle que définie dans le tableau ci-dessous :

 CODE MÉTIERS DE QMF  S I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS
 MOBUREAU  Bureautique  3  2  2  5  3  2  1  
 MOFUSIL  Fusilier  2  2  2 3
 3  2 1
(1) (5)
 MOMACHINE Machine  2  2  2  5  3  2  1 (2)
 MOMAINTAE  Maintenance aéronautique  2  2  2  5  3  2  1  
 MOOPSNAV  Opérations navales  2  2  2  3  2  2  1  (3) (5)
 MOPONTVOL  Piste pont d'envol
 2  2  2  2  2  2  1  (2)
 MOPOMPI  Pompiers  2  2  2  3  3  2  1  (2) (5)
 MOPONT  Pont  2  2  2  3  2  2  1  (2)
 MORESTAU  Restauration  3 2
 2 5
 3 3
 1  (4)

(1) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gêne fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.


(2) Aptitudes aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.


(3) Y = 5 et C = 3 pour les MOOPSNAV/SIC.


(4) Absence d'affection dermatologique des mains.


(5) Absence de bégaiement exigée.

 

II. - Spécialités d'officier-marinier

L'aptitude exigée des candidats à une admission à l'école de maistrance est celle de la spécialité considérée, telle que définie dans le tableau ci-dessous :

 CODE SPÉCIALITÉ
 S  I  G
 Y  C  O  P
TEXTES DE RÉFÉRENCE
et points particuliers
ASCOM Assistant du commandement 3
 2  2  5  3  2  1  
 ATNAV Spécialiste d'atelier naval  2  2  2  5  3  2  1   (1)
 AVIONIQ Maintenance avionique aéronautique  3  2  2  5  3  2  1  
 COMLOG Comptable logisticien  3  2  2  5  3  2  1  
 CONTA Contrôleur d'aéronautique  3  2  2  3  2  2  1 Le candidat doit en outre souscrire aux critères définis par les arrêtés du 16 mai 2008 et du 25 février 2012 susvisés
 DEASM  Détecteur anti-sou-marin  3  2  2  3  3 2
1
 (2) (7)
 DENAE Détecteur navigateur aérien                (7) Cf. annexe 3
 DETEC Détecteur  3  2  2  3  3  2  1 (2) (7)
 ELARM Electronicien d'armes  3 2
 2  3  3  2 1
(2) (7)
 ELBOR Electrotechnicien de bord d'aéronautique  2  2  2  5  3 2
 1  (7) Cf. annexe 3
 ELECT Electrotechnicien
 2  2  2  3  3  2  1  
EOPAN Elève officier pilote de l'aéronautique navale    
 
 
        Cf. annexe 3
 EPMS Entraînement militaire physique et sportif  1  1  2  5  3  2  1   (3)
 ENERGNUC Energie nucléaire  2  2  2  5  3  2  1 Des critères complémentaires sont en outre définis par instruction

FUSIL Fusilier  2  2  2  3  3  2  1   (4)
 GECOLL Gérant de collectivité  3  2  2  5  3  2  1   (5)
 GESTRH Gestionnaire des ressources humaines  3  2  2  5  3  2  1  
 GUETF Guetteur de la flotte  3  2  2  3  2  2  1  
 INFIR Infirmier  3  2  2  5  3  2  1  
 MANEU Manœuvrier  2  2  2  3  2  2  1    (1)
 MAPOM Marin pompier de Marseille  1  1  2  3  3  2  1    (1)   (7)
 MARPO Marin pompier  2  2  2  3  3  2  1    (1)   (7)
 MEARM Mécanicien d'armes  2  2  2  3  3  2  1    (1)
MECAN Mécanicien naval  2  2  2  5  3  2  1    (1)
 METOC Météorologiste-océanographe  3  2  2  3  3  3  1  
 MUSIF Musicien de la flotte  3  2  2  5  5  2  1  (6)
 NAVIT  Navigateur-timonier  3  2  2  3  2  2  1     (7)   
 PLONG  Plongeur démineur  1  1  1  3
 2  2 1
 
 PORTEUR Maintenance porteur aéronautique  2  2  2  5  3  2  1  
 SITEL  Systèmes d'information et des télécommunications  3  2  2  5  3  2  1 (2) 

(1) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.


(2) Absence d'antécédent de ligamentoplastie de ligament croisé et absence de luxation ou d'antécédent de luxation gléno-humérale.


(3) Prendre en compte le calcul de la masse graisseuse en plus de l'IMC.


(4) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gêne fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.


(5) Absence d'affection dermatologique des mains.


(6) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.


(7) Absence de bégaiement exigée.

 

III. - Sportifs de haut niveau

 CODE  SPÉCIALITÉ S
I
G
Y
C
O
P
 Voile Sportif de haut niveau ― voile  2  2 2
35  5  3  1

 

Annexe 3

PERSONNEL NAVIGANT DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE

L'aptitude médicale des candidats au recrutement en qualité de personnel navigant de l'aéronautique navale est évaluée selon trois normes.

Les normes A et B amènent à distinguer dans le standard d'aptitude générale les sujets aptes au siège éjectable qui répondent aux exigences de la norme A des sujets qui ne disposent pas de cette aptitude (norme B).


La norme H est appliquée aux équipages d'hélicoptères.


Le tableau ci-dessous fixe les profils « aviation » exigés des candidats :

 CANDIDATS   
  SGA
SVA (1)
SCA
SAA
 Pilotes Groupe I 
Chasse (siège éjectable) 
 IA  2  1  1
   Groupe II

 Aviation embarquée :        
     Avions  IB  2  1  1
     Hélicoptères  IH  2  1  1
      Patrouille maritime  IB  2  1  1
  Personnel navigant non pilote  TACAE    2B  3  2  
   DENAE  Avions  2  3  2  
     Hélicoptères  2H  3  2  
   ELBOR  Avions  2  4  2  
     Hélicoptères  2H  4  2  

 (1) Le standard de vision 4 implique le port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours.
Lorsque l'état physique ou mental du sujet ne répond pas aux conditions exprimées par les standards définis ci-dessus, le ou les standards se rapportant aux déficiences constatées sont affectés du chiffre zéro.
La validité de l'expertise d'admission ne peut être supérieure à un an pour les candidats pilotes.

 

Annexe 4

VOLONTAIRES DANS LA MARINE
 - Section 1

  • Volontaires aspirants

Les conditions médicales d'aptitude pour le recrutement des volontaires aspirants sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

 CODE SPÉCIALITÉ
 S  I  G
 Y  C  O  P points particuliers
C QUA Adjoint chef de quart 2
 2  2  3  2  2  1    (3)
 EMSER Etat-major et services  3  2  2  5  5  3  1   (1)
 FUSIL Fusilier  1  1  2  3  2  2  1    (3)
 PSYAP Psychologie appliquée  3  2  2  5  3  3  1    (3)
 SOUMA Adjoint chef de quart sous-marin
 2  2  2  3  2  2  1 (3)
Des critères complémentaires exigés pour servir dans cette spécialité sont définis par instruction

(1) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.


(2) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gène fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.


(3) Absence de bégaiement exigée.


AUTRES VOLONTAIRES - Section 2

Les conditions médicales d'aptitude pour le recrutement des autres volontaires sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

 CODE SPÉCIALITÉ
 S  I  G
 Y  C  O  P Points particuliers
EQUIV Equipage 3
 2  2  5  3  3  1    (3)
 MAPOV Pompier volontaire  2  2  2  3  3  2  1   (1)
 OPNAV
Opération et navigation
 3  2  2  4  3  2  1    (3)
 SELOG Sécurité et logistique  3  2  2  5  3  3  1    (3)
 VIVRE Alimentation  3  2  2  5  3  3  1 (3)
Des critères complémentaires exigés pour servir dans cette spécialité sont définis par instruction

(1) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.


(2) La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10 pour chaque œil corrigible à 8/10 pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre ― 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes.


(3) Absence d'affection dermatologique des mains.
(4) Absence de bégaiement exigée.

 

Source : Legifrance.gouv

Mis à jour le 12/15